TERMES GENERAUX POUR L’UTILISATION DU SITE WEB WWW.VILLASCAPONE.IT
LICENCE ET ACCES AU SITE
Villa Scapone s.r.l. garantit une licence limitée pour entrer dans le site et l’utiliser. Il ne permet pas de le décharger (sauf les pages dans le cache) ou de le modifier, en totalité ou en partie sans l’autorisation écrite de Villa Scapone s.r.l.. Cette licence n’inclut pas la vente ou l’utilisation commerciale du site ou de ses contenus; l’appropriation et l’utilisation de données, de descriptions et de prix; toute utilisation impropre des contenus du site; l’emploi de données minino, robot ou d’autres moyens semblables pour s’approprier et accumuler des données. Il est interdit de reproduire, faire le duplicata, copier, vendre, revendre, visiter ou exploiter ce site, dans sa totalité ou en partie, pour des buts commerciaux sans l’autorisation écrite de Villa Scapone S.r.l. Il est interdit de créer des frame ou d’utiliser des techniques de framing pour introduire des marques, des logos ou d’autres informations de propriété ( inclus textes, images, layout de pages ou de modules) de Villa Scapone S.r.l. et de ses affiliés sans l’autorisation écrite de ces derniers. Il est interdit d’utiliser des meta tag ou d’autres” textes cachés” qui portent le nom ou les marques Villa Scapone S.r.l. sans une autorisation écrite de Villa Scapone s.r.l. Le droit limité, révocable et non exclusif est permis pour créer une connexion hypertextuelle à la home page de villascapone.it à condition que cette connexion ne représente Villa Scapone S.r.l., ses affiliés, ou ses produits et services d’une façon erronée, déformante, transgressive ou encore offensive. Il est interdit d’utiliser des logos, d’autres graphies de propriété ou des marques.. Tous les droits qui ne sont pas garantis dans ce document sont réservés.

RECLAMATIONS CONCERNANT LE COPYRIGHT
Notification et procédure pour les réclamations sur la violation du copyright Si vous pensez que votre travail a été copié et que les droits du copyright ont été violés, envoyez par écrit au représentant Villa Scapone S.r.l. responsable du copyright les informations ci-dessous. Cette procédure n’est valable que pour une notification à Scaliere S:r:l. et à ses affiliés pour une violation des droits de copyright sur le matériel de propriété.
  • Fournisseurs de services: MAGILIA
  • Adresse e-mail complète du représentant responsable à qui envoyer la notification:: helpdesk@magilia.com
  • Numéro de téléphone du représentant responsable: +39 0884 550981
  • Numéro de fax du représentant responsable: +39 0884 550981

Pour être valable la notification doit contenir ce qui suit:
1.        Une signature à la main ou électronique de la persone autorisée à agir pour le compte du détenteur d’un droit exclusif qui a été théoriquement violé
2.        L’identification de l’oeuvre protégée par le copyright pour lequel on conteste la violation ou, s’il s’agit de plusieurs oeuvres protégées par le copyright se situant dans un seul site online et incluses dans une notification, une liste qui les représente sur le site spécifique;
3.        L’identification du matériel qui a été violé ou auquel l’accès a été supprimé et des informations suffisantes qui permettent au fournisseur des services d’individualiser ce matériel.;
4.       Des informations suffisantes qui permettent au fournisseur des services de contacter la partie lésée, par exemple un numéro de téléohone, une adresse de poste électronique où pouvoir la contacter;
5.        Une déclaration par laquelle la partie lésée déclare en bonne foi que le matériel contesté n’est pas autorisé par le possesseur du copyright, par son représentant, par la loi;
6.        Enfin, une déclaration précise sur les informations incluses dans la notification et la confirmation écrite que la partie lésée est autorisée à agir pour le compte du possesseur d’un droit exclusif qui a été en théorie violé, peine la dénonciation pour faux témoignage;
Immédiatement après avoir reçu la notification contenant les informations énoncées ci-dessus dans les points de 1à 6:
1.       le fournisseur des services doit débrancher l’accès au matériel qui en théorie viole les droits du copyright;
2.      le fournisseur des services doit envoyer la notification écrite à l’éventuel responsable de la violation (membre );
3.       le fournisseur des services doit informer immédiatement “le membre” que l’accès au matériel a été supprimé.

Contrenotification
Pour que la contrenotification soit valable, elle doit être communiquée par écrit au représentant du fournisseur des services et elle doit contenir:
1.        Une signature à la main ou électronique du “membre”;
2.        L’identification du matériel violé dont l’accès a été supprimé et sa position d’origine;
3.        Une déclaration qui atteste la bonne foi du “membre” qui affirme que le matériel a été violé à cause d’une erreur d’identification- peine dénonciation pour faux témoignage.
Dès réception de la contrenotification contenant les indications énoncées dans les points de 1 à 3 ci-dessus::
1.       le fournisseur des services doit immédiatement fournir à la partie lésée une copie de la contrenotification;
2.       le fournisseur des services doit informer la partie lésée qu’il a l’intention de réactiver l’accès au matériel dans les 10 jours ouvrables;
3.       le fournisseur des services doit réactiver l’accès au matériel dans les 10 ou 14 jours ouvrables dès la réception de la notification, si le représentant chargé par le fournisseur des services n’a pas reçu la notification d’une action légale par la partie lésée

CONNEXION A DES SITES GERES PAR D’AUTRES PERSONNES
Le site villascapone.it peut contenir des connexions à des sites gérés par d’autres personnes. Scalier s.r.l. ne contrôle pas, n’est pas à connaissance des stratégies adoptées par ces sites sur la Privacy et la sécurité. Scaliere s.r.l n’est en aucun cas responsable de ces sites qui peuvent contenir des virus ou d’autres agents destructifs. Ils peuvent être vulgaires, diffamateurs et ne garantissent aucune Privacy et sécurité. Ils ne peuvent être revendus. .
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DROITS DE Villa Scapone s.r.l.
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SI VOUS N’AVEZ PAS L’INTENTION D’ACCEPTER LES MODALITES D’EMPLOI DECRITES CI-DESSUS, N’UTILISEZ PAS CE SERVICE ET NE DECHARGEZ AUCUN MATERIEL DE CE SITE.

CONDITIONS GENERALES POUR LA RESERVATION
Ces conditions pour la réservation , les modalités générales d’emploi décrites ci-dessus et les stratégies sur la Privacy concernant la réservation composent les bases de votre contrat avec Scaliere s.r.l
Nous vous prions de lire avec attention ce document qui définit les droits et les obligations des parties en cause. La personne qui s’occupe d’une réservation devient le leader du groupe et est autorisée par les autres membres à adhérer aux Conditions pour la Réservation. Le leader du groupe est responsable de tous les paiements nous concernant. Nous vous confirmerons votre séjour ( qui dépend des disponibilités) en vous envoyant un avis de confirmation par e-mail ou par poste traditionnelle. Nous vous prions de contrôler attentivement la confirmation de réservation et de nous contacter en cas d’erreur de notre part .
Dans les Conditions pour la Réservation les mots “vous” et “votre” se réfèrent à tous les noms indiqués dans la réservation (y compris les noms ajoutés ou substitués ultérieurement). « Nous » et « notre » se réfèrent à Villa Scapone s.r.l. Le mot « Fournisseurs » indique qui fournit des services de transport, qui s’occupe de l’hôtellerie ou tout autre service faisant directement partie de notre contrat.

1. VOTRE RÉSERVATION
La persone qui s’occupe de la réservation devient le leader du groupe et est autorisée par les autres membres à adhérer aux Conditions pour la Réservation. Le leader du groupe est responsable de tous les paiements nous concernant. Nous confirmerons votre séjour ( qui dépend de la disponibilité) en vous envoyant un avis de confirmation par e-mail ou par poste traditionnelle. Nous vous prions de contrôler attentivement la confirmation de réservation et de nous contacter en cas de document incomplet ou non correct pour être en mesure de le corriger.

2. PAIEMENT
Pour confirmer votre séjour, vous devez donner une garantie complète de paiement à la suite de l’acceptation de la réservation. Si le paiement complet n’est pas effectué dans les délais fixés (qui varient selon le tarif de la période réservée), nous nous réservons le droit de considérer que vous avez vous-même annuler votre réservation. Dans ce cas, les pénalités pour l’annulation décrites au point 6 de ce document seront affligées.

3.VOTRE CONTRAT
Le contrat est applicable du moment où nous vous envoyons la confirmation de réservation. Ce contrat est soumis à la loi italienne et les parties établissent que tout litige est soumis à la loi italienne.

4. LE COÛT DE VOTRE SÉJOUR
Nous nous réservons le droit d’augmenter ou de diminuer les tarifs dans n’importe quel moment: Le prix de votre séjour sera toutefois confirmé au moment de votre réservation.
A partir du moment où votre réservation sera confirmée, le prix de votre séjour ne subira aucune augmentation/ aucune variation
Nous nous réservons le droit de corriger d’éventuelles erreurs concernant le prix indiqué dans la publicité et le prix confirmé . Les prix seront mis à jour au moment où l’erreur sera confirmée
Sachez que des erreurs et des modifications ne peuvent survenir qu’occasionnellement. Nous vous conseillons de contrôler le prix du séjour que vous avez choisi au moment de la réservation.

5.MODIFICATION EFFECTUÉES PAR-VOUS-MÊME
Si vous désirez modifier votre réservation, vous devez nous informer en nous écrivant le plus tôt possible. Malgré notre vif désir de vous satisfaire, nous ne pouvons pas vous garantir de pouvoir vous contenter.. Si nous sommes à même d’effectuer la modification que vous avez demandée, votre première réservation sera annulée et une autre réservation devra être effectuée. Par conséquent, les pénalités prévues pour l’ annulation seront appliquées (point 6 de ce document ).

6. ANNULATIONS EFFECTUÉES PAR-VOUS-MÊME
En cas d’annulation de séjour de votre part ou d’un participant de votre groupe, le leader du groupe doit nous prévenir immédiatement. La notification de votre annulation ne sera valable que si elle est effectuée à notre Centre pour la Réservation ou à notre site internet www.villascapone.it ( si la typologie de réservation le prévoyait ).Vous recevrez dans ce cas, un numéro d’identification de l’opération d’annulation relative à la date et à l’heure de votre communication. Nous vous conseillons de sauvegarder ce numéro.
Si vous effectuez votre annulation au-delà du terme d’annulation gratuite indiqué dans l’acte de réservation et dans les notifications de confirmation que vous avez reçues, vous devrez payer une pénalité correspondant au prix de la première nuit de séjour.
Esistono piani tariffari particolarmente vantaggiosi che hanno politiche di cancellazione più restrittive o penali più elevate, pari fino al 100% del valore del soggiorno stesso. Tale penale vi sarà comunque comunicata all’atto della prenotazione.

7. MODIFICATION ET ANNULATIONS EFFECTUÉES PAR-NOUS-MÊME
Nous planifions les offres et les tarifs plusieurs mois à l’avance. Occasionnellement nous sommes obligés d’effectuer des modifications ou de corriger des erreurs dans le site internet, avant et après la confirmation d’une réservation. Nous évitons toutefois d’effectuer des modifications et des annulations, mais nous nous réservons de pouvoir le faire. La plupart des modifications ne sont pas importantes. Dans ce cas, nous vous préviendrons le plus vite possible. Si nous avons le temps et la possibilité d’agir avant la date de départ de votre séjour, nous vous proposerons les alternatives suivantes:
(a) ( a ) (pour d’importantes modifications ) accepter les conditions modifiées
(b) nous vous proposons un séjour alternatif, avec un standard et des conditions semblables ou supérieures par rapport aux premières conditions de réservation, ou
(c) annuler ou accepter l’annulation, dans ce cas tout paiement déjà effectué vous sera ristourné
Si les modifications sont mineures, les propositions alternatives ci-dessus ne sont pas applicables.
Vous serez remboursés pour les réservations concernant les nuits à l’hôtel au cas où nous serions obligés de faire des modifications importantes ou d’annuler le paquet de voyage si les conditions suivantes ne subsistent pas: ( 1) nous sommes obligés d’annuler ou de modifier considérablement le paquet de voyage à cause de circonstances imprévues et inhabituelles que nous ne pouvons pas contrôler malgré la préparation minutieuse de nos offres ou ( 2 ) le nombre minimum de réservations nécessaires pour conclure votre réservation n’a pas été rejoint – dans ce cas, vous serez prévenu à l’avance, 7 jours avant la date de votre arrivée à la Villa ( le nombre minimum de participants nécessaires pour conclure une réservation est indiqué dans les conditions du paquet de voyage ) Aucun remboursement ne sera effectué si l’annulation est due à une défaillance de votre part concernant les Conditions pour la Réservation qui nous autoriserait à annuler votre réservation ( par exemple, si votre paiement n’est pas effectué dans les délais prévus ). En tout cas, notre responsabilité pour d’importantes modifications ou pour des annulations effectuées par nous-mêmes se limite aux points que nous avons énoncés ci-dessus. Dans les cas prévus , nous effectuerons des remboursements ou des dédommagements. Nous ne sommes reponsables pour aucun frais, frais supplémentaires ou perte imputable à la modification ou à l’annulation. Aucune compensation n’est due en cas de modifications peu importantes ou pour des annulations de réservation pour le seul séjour.
Rarement, il peut arriver de devoir modifier, annuler votre réservation pour des cas de “force majeure” ( voir point 9 ). Cette situation est peu probable, mais dans ce cas nous n’effectuerons aucun remboursement

8. FORCE MAJEURE
Exception faite pour les cas explicitement énoncés dans les Conditions pour la Réservation, nous ne sommes responsables d’aucun frais ou frais supplémentaires que vous auriez à payer ( comme nous le décrirons dans le point 9) ni ne sommes responsables d’une exécution partielle de nos services si des cas de force majeure surviennent . Les cas de “force majeure” indiqués dans le document contenant les Conditions pour la Réservations ne peuvent, en aucun cas, être prévus par nous mêmes ou par nos fournisseurs de services malgré toute l’attention accordée. Ces événements peuvent être: une guerre, des émeutes, des guerres civiles, des attentats terroristes, des désastres naturels ou nucléaires, des incendies, des conditions météorologiques défavorables, des grèves ou n’importe quel autre événement en dehors de notre contrôle.

9. NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS
Nous vous assurons et nous vous confirmons que tous les services prévus pour votre réservation sont exécutés avec nos meilleurs soins. Nous serons responsables pour toute négligence survenue durant votre séjour, imputable à nous-mêmes ou à nos employés et pour toute défaillance de la part de nos agents de réservation et de vente ( dans les cas prévus ). Si vous voulez faire une réclamation, vous devrez démontrer qu’il y a eu effectivement une négligence de notre part. Nous ne serons pas responsables en cas de maladie, de blessures ou lésions, de mort, de pertes d’objets personnels, de détérioration, de frais supplémentaires dans tous les cas suivants: a) pour une faute à inculquer à une ou plusieurs personnes appartenant au groupe des participants
b) pour une faute commise par une tierce personne qui ne fait pas directement partie des personnes qui fournissent les services ou s’occupent des séjours, fautes qui ne peuvent pas être prévues ou évitées.
(c) à cause d’un événement ou d’une circonstance que ni nous, ni le fournisseur de services en question n’avons pu prévoir ou éviter, malgré nos meilleurs soins
(d) pour une faute commise par toute autre personne qui n’est pas directement en contact avec la fourniture de nos services.
En outre, nous ne sommes pas responsables si votre séjour n’est pas satisfaisant si vous avez omis de nous signaler, lors de votre réservation, vos exigences particulières.
Nous ne sommes pas responsables des services qui ne sont pas explicitement inclus dans le contrat .Nous ne sommes pas responsables, par exemple, des services supplémentaires fournis directement par la Villa ou par un fournisseur externe si ces services n’avaient pas été inclus au préalable dans les conditions de l’offre et s’ils n’avaient pas été concordés lors de la réservation.

10. PROBLÈMES ET RÉCLAMATIONS
Si vous voulez faire une réclamation ou signaler un de vos problèmes, vous devez informer immédiatement le fournisseur de services en question. Toute notification verbale devra être confirmée par écrit et envoyée le plus vite possible au fournisseur. Nous ne pourrons résoudre un problème que si nous en avons été informé. Beaucoup de problèmes peuvent être résolus rapidement. Toutefois, si vous désirez d’autres éclaircissements, vous pouvez écrire au directeur de la Villa et à notre bureau Customer Service-Villa Scapone- Littoral Mattinata-Vieste km 11,5 71030 Mattinata ( FG )-info @villascapone.it, 28 jours avant la fin de votre séjour en indiquant le numéro de confirmation de votre réservation et une description complète de votre réclamation.
Si un problème de santé d’un des participants n’a pas été indiqué dans votre notification, nous n’accepterons aucune réclamation comme prévu dans cette clause.

11. COMPORTEMENT

Au moment de la réservation, vous acceptez d’être le responsable pour tout dommage ou perte causée par vous-même ou par un participant de votre groupe. Le paiement complet et immédiat vous sera demandé pour tout dommage ou perte causée directement au gérant/manager de la Villa ou au service fourni. En cas de non-paiement, vous serez responsable si nous intenterons une cause contre vous et vous devrez payer tous nos frais légaux et ceux des autres personnes impliquées.

12. CONDITIONS GÉNÉRALESPOUR LES FOURNISSEURS
Beaucoup de services nécessaires pour l’organisation de vos vacances sont offerts par des fournisseurs indépendants de la Villa. Ils fournissent leurs services sur la base de leurs conditions générales de vente. Vous pouvez disposer, si possible, des copies de ces conditions en vous adressant à Scaliere s.r.l ou au fournisseur-même.

13. EXIGENCES PARTICULIÈRES ET PROBLÈMES DE SANTÉ
Si vous avez des exigences particulières, vous devez les communiquer au moment de la réservation. Notre plus vif désir est de vous satisfaire mais nous ne pouvons vous garantir de pouvoir réaliser toutes vos requêtes. Nous ne vous confirmerons par écrit que l’acceptation de notre part de votre requête. Toutefois, si vous l’exigez, nous vous enverrons une réponse écrite dans tous les cas. De plus, même si votre requête a été enregistrée, envoyée au fournisseur ou incluse dans les exigences particulières sur le reçu ou une autre documentation, ceci ne tient pas lieu d’une acceptation de notre part.
Toutes les exigences particulières dépendent de notre disponibilité. Toutes les réservations se basent sur les réservations standard qui satisferont vos exigences compte tenu des disponibiltés.
Si vous-même ou d’autres personnes de votre connaissance ont des problèmes de santé ou d’handicap qui pourrait influencer le déroulement de vos vacances, vous devez nous le communiquer avant la confirmation de la réservation. Si nous ne sommes pas en mesure de satisfaire vos besoins, nous déclinerons votre réservation. Si vos exigences personnelles de santé n’ont pas été fournies au moment de votre réservation, nous n’en tiendrons pas compte successivement.

14. LES DOCUMENTS DE VOYAGE
Vous êtes responsables de tous vos documents de voyage et de vos vouchers. Vous ne serez pas remboursés si vos documents, n’étant pas en règle, ne vous permettent pas d’effectuer ou de continuer votre voyage. Nous ne sommes pas responsables des frais supplémentaires que vous pourriez avoir à cet égard.

15. SÉCURITÉ FINANCIÈRE
Exception faite pour l’argent versé lors de la réservation pour l’installation à la Villa, l’argent que vous nous avez versé pour votre séjour sera conservé sur un compte en banque spécial, administré par des fiduciaires jusqu’à la fin de vos vacances ou jusqu’au moment où il vous sera remboursé. Votre argent vous sera remboursé au cas où nous nous trouverions dans une situation d’insolvabilté qui ne permettrait pas la continuation de vos vacances.

INFORMATIONS GENERALES

Les informations contenues dans notre site sont mises à jour au moment de la publication. Nos descriptions sur le site Web se réfèrent aux services disponibles dans le secteur que vous visitez. Nous ne sommes pas responsables des services susdits car ils ne sont ni gérés, ni supervisionnés, ni contrôlés par nous. Ils sont gérés par des opérateurs locaux qui agissent d’une façon autonome. En outre nous ne sommes pas responsables des services qui ne sont pas inclus dans notre contrat même si nous pourrions vous les conseiller.
Par conséquent, nous n’avons aucune responsabilité à l’égard de ces services et notre acceptation des responsabilités contenue dans la clause 9 relative aux conditions de participation ne s’applique pas à eux.
Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations fournies par ces services ou par celles des sites de vacances que vous consultez ( sauf pour les parties du contrat qui concernent les services) ou les activités, excursions particulières non mentionnées dans le contrat puisque ces services ne sont pas sous notre contrôle. Si vous jugez que certaines des activités indiquées dans notre site Web, ne faisant toutefois pas partie de notre contrat, peuvent améliorer vos vacances, écrivez-nous immédiatement et nous ferons en sorte de vous fournir des informations mises à jour. Si vous pensez que ces services nuisent au bon choix des activités pour vos vacances, informez-nous au moment de la réservation.